Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN*
LARTIGUE ET FILS

Numéro de dépôt :
4259301
Date de dépôt :
23/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2026
LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN* de LARTIGUE ET FILS

Présentation de la marque LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN*

Déposée par voie électronique le 23 mars 2016 par LARTIGUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est LARTIGUE ET FILS domicilié(e) LIEUDIT MAS ZONE D'ENTREPRISES - 40465 - PONTONX-SUR-L'ADOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARCUTERIE *DE MON PETIT ARTISAN* arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.

LARTIGUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE FOIE GRAS *DE MON PETIT ARTISAN* , Xabi Artisan Charcutier Traiteur , LES PLATS CUISINES *DE MON PETIT ARTISAN* , COEUR DU SUD OUEST , L'ADOURA , LARTIGUE , LE FUMOIR *DE MON PETIT ARTISAN*


LARTIGUE ET FILS - LIEUDIT MAS ZONE D'ENTREPRISES - 40465 - PONTONX-SUR-L'ADOUR - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 8 juin 2018 - Rejet partiel n°725508 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Huiles et graisses comestibles ; concentrés (bouillons), tous ces produits étant fabriqués par un artisan ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de huiles et graisses comestibles ; concentrés (bouillons) ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir huiles et graisses comestibles ; concentrés (bouillons) ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de huiles et graisses comestibles ; concentrés (bouillons) ;location de stands ; tous ces services étant rendus par un artisan.